Mairie de Val de Fier

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Ordre du jour du conseil municipal

  • Publié : 9 avril 2014
  • Mis à jour : 27 mars 2017

Ordre du jour :

- Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 3 mars 2017

Séance Publique :
Sujets soumis à délibération

-  Indemnité de fonction des élus
-  Contrat de maintenance de l’élévateur de l’école
-  C.O.S. intercommunal : convention pluriannuelle d’objectifs 2017 à 2020
-  Approbation du compte administratif 2016
-  Approbation du compte de gestion 2016
-  Affectation du résultat 2016
-  Fixation du taux des taxes 2017
-  Vote du budget primitif 2017

Sujets non soumis à délibération

-  Point sur les commissions communales
-  Point sur l’intercommunalité