Mairie de Val de Fier

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Ordre du jour du conseil municipal

  • Publié : 9 avril 2014
  • Mis à jour : 10 août 2017

Ordre du jour :

- Approbation du compte rendu de la réunion du conseil municipal du 11 juillet 2017

Séance Publique :
Sujets soumis à délibération

-  Personnel : modification du tableau des effectifs :
● Transformation de postes suite au rétablissement de la semaine scolaire à 4 jours à la rentrée 2017
● Création et suppression d’un emploi d’ATSEM principal de 1ère classe
-  Adhésion de la Communauté de Communes du Canton de Rumilly au Syndicat Intercommunal de Gestion des Déchets du Faucigny Genevois (SIDEFAGE) au 1er janvier 2018
-  Mise en accessibilité d’allées du cimetière : choix de l’entreprise
-  Création d’un rétrécissement de la RD 14 à l’entrée de Sion : choix de l’entreprise
-  Admission en non-valeurs et créances éteintes
-  Décision Modificative n° 2

Sujets non soumis à délibération

-  Point sur les commissions communales
-  Point sur l’intercommunalité
-  Divers